Déposée le 29 août 1991 par AMCOR FLEXIBLES TRANSPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMCOR FLEXIBLES TRANSPAC, B.V.B.A. domicilié(e) Da Vincilaan, 2, B 1935 ZAVENTEM - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, pronovem – Meyers & Van Malderen domicilié(e) 261, Route d'Arlon, B.P. 111, L 8002 STRASSEN - Luxembourg.
La marque TRANSPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPAC est expirée depuis le 29 août 2021.
AMCOR FLEXIBLES TRANSPAC a également déposé les autres marques suivantes : MEDIFLEX
AMCOR FLEXIBLES TRANSPAC, B.V.B.A. - Da Vincilaan, 2, B 1935 ZAVENTEM - Belgique
pronovem – Meyers & Van Malderen - 261, Route d'Arlon, B.P. 111, L 8002 STRASSEN - Luxembourg
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2199240 - Publication au BOPI 2001-05-22
Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478231 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22
Complex formé d'une part d'aluminium et d'autre part de papier ou de carton et/ou de matières plastiques;complex formé d'une part de papier ou de carton et d'autre part d'aluminium et/ou de matières plastiques; complex formé d'une part de matières plastiques et d'autre part d'aluminium et/ou de papier ou de carton
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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